La tourmente révolutionnaire

Quelques jours après la prise de la Bastille, de grands aristocrates, dont le frère du roi, prennent ouvertement le chemin de l’exil, entamant une fuite collective qui constituera pendant de longues années un sujet de tension extrême dans la vie politique française : l’émigration. La proclamation de la Constitution civile du clergé, l’échec de la fuite de LOUIS XVI et la lutte ouverte de plus en plus acharnée entre adversaires et partisans de la Révolution sont autant d’événements qui contribuent à grossir les rangs des émigrés. Cette vague de départs se renforce après la journée du 10 août, les massacres de septembre, les guerres civiles et étrangères puis le surgissement de la Terreur. Aux aristocrates, militaires et ecclésiastiques, viennent désormais se joindre des individus issus d’autres classes sociales. Plus de la moitié des émigrés qui ne sont ni nobles ni membres du clergé choisissent la voie de l’exil, car ils craignent pour leur vie en raison de leur passé ou de leurs opinions. À la fin de 1792, ce sont plusieurs dizaines de milliers de Français qui auront déjà choisi de quitter volontairement le pays ; mais au terme de la Révolution et de l’Empire, le nombre total des émigrés dépassera le chiffre de 130 000.

L’Assemblée ne reste pas passive et cherche à endiguer cet exode qu’elle juge préjudiciable pour la République, dans la mesure où ce mouvement engendre une importante fuite de capitaux. Autre conséquence, certains émigrés emblématiques démarchent les pays voisins pour tenter d’écraser le nouveau régime, allant jusqu’à mettre sur pied une armée contre-révolutionnaire sous l’égide du prince de CONDÉ. Pour y remédier, l’Assemblée prend une série de décrets dans le but de bloquer l’exportation de capitaux et déchoir les émigrés de leurs droits et de leurs propriétés. La décision de confisquer leurs biens est arrêtée le 30 mars 1792, puis entérinée par la loi du 8 avril. Les possessions des émigrés deviennent, à l’instar des propriétés ecclésiastiques, des biens nationaux, dont la vente, décidée au mois de juillet suivant, va servir de caution pour la garantie des assignats.

Après la chute de la monarchie, la loi se durcit et les émigrés deviennent désormais indistinctement considérés comme traîtres et ennemis de la Nation. À partir d’octobre 1792, ils sont bannis à perpétuité du territoire de la République, et des dispositions sont prises pour que ceux qui rentreraient au pays se voient d’office condamnés à mort. Les parents et les relations des émigrés restés au pays sont réputés être suspects, et de ce fait soumis à une pointilleuse surveillance. Une dernière étape est franchie en mars 1793 : la loi déclarant les émigrés civilement morts attribue leurs biens à l’État, lequel est autorisé pendant cinquante ans à récupérer les successions échues ou à échoir.

Une liste de proscrits

Dès l’été 1791, l’idée de dresser une liste exacte et complète des émigrés a été adoptée par le gouvernement encouragé par le fait qu’à l’issue de la bataille de Valmy, un ouvrage contenant la liste des noms des membres de l’armée de CONDÉ était tombé entre les mains des soldats de la République. Doivent figurer dans cette liste les noms de tous les bannis et les absents du territoire sans motif valable. Chaque commune a l’obligation d’établir sa propre liste et de la communiquer à l’autorité départementale, qui l’affiche et l’imprime pour la transmettre à l’Administration centrale en charge des émigrés. Cette instance relève tout à la fois du ministère de l’Intérieur, de celui des Contributions publiques, du commissaire régisseur des biens nationaux, mais aussi, à partir de 1793, du ministère de la Justice et de celui de la Guerre.

Afin de disposer d’un document de travail unique, les lois du 28 mars et du 28 juillet 1793 définissent les formes du recueil national, dont l’élaboration doit être contrôlée par l’Administration des domaines nationaux. Il est prévu que les départements transmettent leurs relevés généraux au plus vite, la liste nationale devant être publiée au 1^er novembre suivant. Mais le travail s’avère plus ardu que prévu, de sorte qu’au 30 septembre seulement une dizaine de relevés départementaux sont transmis et, au 18 novembre, 56 d’entre eux sur 87. Parmi les listes parvenues aux autorités, beaucoup d’entre elles, bâclées, imparfaites et incomplètes, s’avèrent difficilement exploitables.

Malgré ces retards, l’Assemblée nationale se montre désireuse de ne pas différer la publication du recueil, déclarant que « l’’intérêt de la République exigeait, autant que celui des créanciers, l’accélération de ce travail, puisqu’il hâtera la vente des biens et leur donnera une plus grande valeur ». La Liste générale par ordre alphabétique des émigrés de toute la République est imprimée en l’état, truffée d’erreurs, d’omissions et de doublons, entachée de surcroît de multiples erreurs de transcription, mais avec l’espoir que « l’imperfection n’empêchera pas que son objet ne soit rempli ». Dès l’origine, une parution de volumes supplémentaires est prévue pour corriger et compléter cette première version.

Cette très longue liste, ordonnée par ordre alphabétique, répertorie pour chaque individu le nom, le prénom, le surnom, la profession ou “qualité”, le dernier lieu de domicile connu et la localisation de ses biens. Enfin, chaque notice se termine par la date de l’arrêté qui a constaté l’émigration de l’individu, renseignement qui permet de mettre en évidence la très forte augmentation de l’émigration au cours des années 1792 et 1793. Dans une dernière colonne destinée à recueillir d’éventuelles observations, la mention “en réclamation” apparaît très souvent. En effet, depuis le début de cette politique de fichage, de nombreuses personnes ont contesté, souvent à raison, leur présence sur ces listes, et engagé des démarches pour obtenir leur radiation. Il revient aux municipalités d’instruire les dossiers de réclamation puis de transmettre leurs observations aux districts puis aux départements.

Certains noms présents sur cette liste attirent l’attention, comme celui du futur LOUIS-PHILIPPE, affublé ici du patronyme Capet et non d’Orléans, dont la fiche est répertoriée au 20 juillet 1793, soit trois mois après qu’il se soit enfui à la suite du putsch manqué du général DUMOURIEZ. Autres noms célèbres : ceux de l’écrivain CHATEAUBRIAND et de l’ancien ministre CALONNE. Les ecclésiastiques, les nobles et les militaires sont très présents, mais nous y trouvons également tout un florilège de professions variées, comme souffleur de verre, domestique, perruquier, homme de loi, jardinier, cocher, juge de paix, laboureur, médecin, blanchisseur, cuisinier, vigneron, etc.

Ce premier recensement général sert à comptabiliser le phénomène de l’émigration et à permettre aux autorités d’établir passeports et certificats de résidence. Il est également utilisé pour la gestion des successions, même si la plupart des confiscations ont été effectuées avant cette publication. Jusqu’en l’an IX, c’est-à-dire au début du Consulat, la liste officielle des émigrés sera régulièrement complétée et mise à jour par des suppléments. La signature du Concordat et une politique d’amnistie permettront d’assurer le retour d’une grande partie des émigrés, les adversaires les plus déterminés du nouveau régime demeurant en exil de longues années encore. La question de leur retour ne sera totalement résolue qu’en 1815, à la chute de NAPOLÉON, où de nouveaux problèmes surgiront avec la question de l’indemnisation et de la restitution des biens aliénés pendant la période révolutionnaire.

Notre exemplaire

L’exemplaire présenté par Dicopathe provient de la collection de madame Geneviève DUMAS-BAUDIS, sœur et tante de deux maires successifs de Toulouse. Il présente la particularité d’avoir une reliure constituée de pages en papier et en parchemin extraites d’antiphonaires, c’est-à-dire de livres de chants religieux. Il nous est impossible de savoir aujourd’hui si le choix de la reliure a été guidé par un souci d’économie ou s’il s’agit d’un acte délibéré de vandalisme antireligieux.

Un des suppléments de la liste générale des Émigrés

Une liste départementale de 1793 : Rhône-et-Loire

Histoire générale des émigrés pendant la Révolution française, par Henri FORNERON

Rechercher un émigré de la révolution (archives)

Étude de l'émigration et de la vente des biens des émigrés (1792-1830), par Marc BOULOISEAU